Construire sans permis de construire : jusqu’à quelle surface ?
Sans permis de construire, jusqu’à 20 m² avec une déclaration préalable, 40 m² pour une extension en zone U, rien sous 5 m². Le tableau par surface et par projet.
Par Romain Granges · ·
Sans permis de construire, vous pouvez créer jusqu’à 20 m² d’emprise au sol ou de surface de plancher, avec une simple déclaration préalable. Pour une extension en zone urbaine (U) d’un PLU, le seuil monte à 40 m², tant que la maison ne dépasse pas 150 m² de surface de plancher après travaux. En dessous de 5 m², une construction indépendante ne demande aucune formalité, hors secteur protégé. Au-delà de ces seuils, le permis de construire est obligatoire.
En bref. 5 m² ou moins : aucune formalité pour un abri ou une annexe non accolés. De plus de 5 à 20 m² : déclaration préalable. De plus de 20 à 40 m² : déclaration préalable pour une extension en zone U d’un PLU, permis de construire dans tous les autres cas. Plus de 40 m² : permis de construire. Surface de plancher totale de plus de 150 m² : permis signé par un architecte.
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Répondez à quelques questions sur votre projet : l’outil ci-dessous indique la formalité à prévoir, avec les articles du Code de l’urbanisme qui la fixent.
Ai-je besoin d’un permis de construire ?
2. La surface créée. Les 2 mesures comptent, et c’est la plus grande qui décide : un carport ouvert a une emprise au sol mais pas de surface de plancher.
Projection au sol du volume, débords sur poteaux compris
m²Close, couverte, sous plus de 1,80 m ; hors stationnement
m²Pour vérifier le seuil de 150 m² après travaux
m²Formalité à prévoir
Déclaration préalable
Extension de 25 m² en zone U d’un PLU, 145 m² au total après travaux : la déclaration va jusqu’à 40 m².
Sources : Code de l’urbanisme, art. R.421-17 ; service-public.gouv.fr, fiche F36777.
Formulaire : Cerfa n° 16702*03
Résultat indicatif, établi d’après le Code de l’urbanisme et les fiches de service-public.gouv.fr relus le 15 novembre 2026. Le PLU peut être plus strict, et c’est la mairie qui décide. Rien de ce que vous saisissez n’est transmis ni conservé. Outil gratuit, fourni à titre indicatif. Le résultat dépend uniquement des valeurs saisies et des hypothèses affichées : il ne constitue ni une étude, ni une note de calcul, ni un conseil personnalisé, et ne remplace pas la vérification du service instructeur ou d’un professionnel. RG Conception ne peut être tenue responsable des décisions prises sur son seul fondement.
Quelle surface maximum sans permis de construire ?
La surface qui décide est celle que vous créez, mesurée de 2 façons : l’emprise au sol et la surface de plancher. C’est la plus grande des 2 qui fixe la formalité. Ces seuils viennent des articles R.421-1 à R.421-17 du Code de l’urbanisme ; nous les avons relus sur Légifrance et sur service-public.gouv.fr le 15 novembre 2026.
| Surface créée | Formalité | Conditions |
|---|---|---|
| 5 m² ou moins | Aucune | Construction indépendante, non accolée, de 12 m de haut au plus, hors secteur protégé. Accolée à la maison, elle demande une déclaration préalable. |
| De plus de 5 m² à 20 m² | Déclaration préalable | Partout, y compris pour une extension et en secteur protégé. |
| De plus de 20 m² à 40 m² | Déclaration préalable ou permis | Déclaration préalable pour une extension en zone U d’un PLU, si la surface de plancher totale reste de 150 m² au plus après travaux. Permis de construire pour une construction indépendante, hors zone U, ou au-delà de 150 m². |
| Plus de 40 m² | Permis de construire | Toute construction, toute zone. |
| Plus de 150 m² de surface de plancher totale | Permis de construire avec architecte | Le recours à l’architecte est obligatoire pour le permis (article R.431-2). |
Retenez la différence entre construction indépendante et extension. Un abri au fond du jardin, un garage qui ne communique pas avec la maison ou un carport isolé sont des constructions nouvelles : le permis commence à plus de 20 m², partout. Une véranda, une pièce en plus ou un garage qui ouvre sur la maison sont des extensions : en zone U d’un PLU, la déclaration préalable va jusqu’à 40 m². La mairie tranche en cas de doute, et le PLU peut traiter un abri accolé comme une extension.
Abri, véranda, garage, piscine : le seuil projet par projet
Chaque fiche de service-public.gouv.fr applique les mêmes seuils à un type de projet. Les voici réunis, hors secteur protégé sauf mention contraire.
| Projet | Sans formalité | Déclaration préalable | Permis de construire |
|---|---|---|---|
| Abri de jardin, annexe, cabanon | 5 m² au plus, non accolé | Plus de 5 m² à 20 m², ou dès le 1er m² s’il est accolé ou en secteur protégé | Plus de 20 m² |
| Garage qui ne communique pas avec la maison | 5 m² au plus, non accolé | Plus de 5 m² à 20 m² | Plus de 20 m² |
| Garage qui communique avec la maison, véranda, pièce en plus | Jamais | Jusqu’à 40 m² en zone U d’un PLU, 20 m² ailleurs | Au-delà, ou dès plus de 20 m² si la maison dépasse 150 m² de surface de plancher après travaux |
| Carport, pergola, abri à bois | 5 m² d’emprise au sol au plus, non accolé | Plus de 5 m² à 20 m² ; accolé, jusqu’à 40 m² en zone U | Plus de 20 m² isolé, plus de 40 m² accolé en zone U |
| Terrasse de plain-pied | Oui | En secteur protégé, quelle que soit sa surface | Non concerné |
| Terrasse surélevée ou couverte | Non | Jusqu’à 20 m² d’emprise au sol, 40 m² accolée en zone U | Au-delà |
| Piscine enterrée, ou hors sol plus de 3 mois par an | Bassin de 10 m² au plus | Bassin de plus de 10 m² à 100 m², sans abri ou avec un abri de moins de 1,80 m | Bassin de plus de 100 m², ou de plus de 10 m² avec un abri de plus de 1,80 m de haut |
| Piscine hors sol 3 mois par an au plus | Oui (15 jours au plus en secteur protégé) | Non concerné | Non concerné |
Emprise au sol ou surface de plancher : laquelle compte ?
Les 2, et la plus grande des 2 l’emporte. Les articles du Code de l’urbanisme visent la création soit d’une emprise au sol, soit d’une surface de plancher supérieure au seuil : il suffit que l’une des 2 dépasse.
- L’emprise au sol est la projection verticale du volume de la construction, débords et surplombs compris (article R.420-1). Un carport ouvert, une terrasse surélevée ou un auvent sur poteaux en ont une, même sans murs. Les éléments de modénature et les débords de toit sans poteaux n’en font pas partie. Le calcul pas à pas est dans notre guide de l’emprise au sol.
- La surface de plancher additionne les surfaces closes et couvertes, mesurées à l’intérieur des murs, sous plus de 1,80 m de plafond (article R.111-22). Les surfaces aménagées pour le stationnement des véhicules en sont déduites.
D’où 2 cas qui surprennent. Un carport isolé de 25 m² ne crée aucune surface de plancher, mais 25 m² d’emprise au sol : il lui faut un permis. Un garage fermé de 30 m² compte 0 m² de surface de plancher, puisqu’il sert au stationnement, mais ses 30 m² d’emprise au sol suffisent à déclencher le permis s’il est indépendant. À l’inverse, l’aménagement de combles crée de la surface de plancher sans emprise au sol nouvelle : ce sont alors les m² de plancher qui comptent.
Extension en zone U : la règle des 40 m² et des 150 m²
Le seuil de 40 m² ne vaut qu’à 3 conditions réunies :
- Il s’agit d’une extension d’un bâtiment existant (agrandissement, véranda, surélévation, garage communicant), pas d’une construction séparée.
- Le terrain est en zone urbaine (U) d’un PLU, celle dont le nom commence par U sur le plan de zonage : UA, UB, UC… En zone AU, A ou N, dans une commune régie par une carte communale ou par le règlement national d’urbanisme, le seuil reste 20 m². Notre guide pour analyser un PLU montre où lire la zone de votre parcelle.
- La maison ne dépasse pas 150 m² de surface de plancher après travaux. Entre plus de 20 et 40 m² créés, si la surface de plancher totale passe au-delà de 150 m², le permis redevient obligatoire (articles R.421-14 et R.421-17 du Code de l’urbanisme).
Une extension, même de 3 m², ne bénéficie jamais de la dispense des 5 m² : accolée à la maison, elle en modifie l’aspect extérieur, ce qui suffit à imposer une déclaration préalable (article R.421-17).
Les cas où les seuils changent
En secteur protégé
Le secteur protégé regroupe les sites patrimoniaux remarquables, les abords des monuments historiques et les sites classés ou en instance de classement ; pour la déclaration préalable, l’article R.421-11 y ajoute les réserves naturelles et les cœurs de parcs nationaux. Les seuils y sont plus stricts :
- Plus de dispense des 5 m² : un abri, une annexe ou un garage indépendant demandent une déclaration préalable dès le 1er m², jusqu’à 20 m², puis un permis.
- Piscine de 10 m² ou moins : déclaration préalable. Une piscine hors sol est dispensée 15 jours par an, et non plus 3 mois.
- Terrasse de plain-pied : déclaration préalable, quelle que soit sa surface.
- Murs : déclaration préalable quelle que soit leur hauteur.
- Extension : service-public.gouv.fr retient le seuil de 20 m² en site protégé (fiche F36777). Partez de ce chiffre et faites confirmer par le service de l’urbanisme avant de viser 40 m².
Au-delà de 12 m de hauteur
La dispense des 5 m² et la déclaration préalable jusqu’à 20 m² supposent toutes 2 une hauteur de 12 m au plus au-dessus du sol (articles R.421-2 et R.421-9). Une construction de 5 m² au plus mais de plus de 12 m de haut passe en déclaration préalable ; de plus de 5 m² et de plus de 12 m, elle relève du permis. Les éoliennes, les installations solaires au sol et les antennes ont leurs propres seuils.
Murs et clôtures
Ici, c’est la hauteur qui compte, pas la surface :
- Un mur de moins de 2 m ne demande rien, hors secteur protégé et sauf s’il sert de clôture dans un secteur où les clôtures sont soumises à déclaration.
- Un mur de 2 m ou plus demande une déclaration préalable (article R.421-9).
- Une clôture (grillage, palissade, portail) est dispensée dans le cas général. Elle demande une déclaration préalable dans un site patrimonial remarquable, dans un site inscrit ou classé, dans un secteur délimité par le PLU, ou si le conseil municipal a soumis les clôtures à déclaration (article R.421-12). Renseignez-vous à la mairie : cette dernière obligation résulte d’une délibération du conseil municipal.
Exemple : 3 projets sur une maison de 132 m²
Prenons une maison de 132 m² de surface de plancher, sur un terrain en zone UB d’un PLU, hors secteur protégé. Ses propriétaires hésitent entre 3 projets.
| Projet | Surface créée | Surface de plancher totale après travaux | Formalité |
|---|---|---|---|
| Véranda fermée de 18 m² | 18 m² de plancher et d’emprise | 150 m² | Déclaration préalable : moins de 20 m², la règle des 150 m² ne joue pas |
| Pièce en plus de 25 m² | 25 m² de plancher et d’emprise | 157 m² | Permis de construire, avec architecte : entre 20 et 40 m², la maison dépasse 150 m² |
| Garage de 25 m² communicant | 25 m² d’emprise, 0 m² de plancher | 132 m² | Déclaration préalable : extension en zone U de moins de 40 m², surface de plancher inchangée |
Le même garage de 25 m², construit à l’écart de la maison, deviendrait une construction indépendante : plus de 20 m² d’emprise au sol, donc un permis de construire. Et si la maison ne mesurait que 120 m², la pièce de 25 m² resterait en déclaration préalable, avec 145 m² au total. Mesurez la surface existante avant de choisir le formulaire : c’est elle qui fait basculer le dossier.
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Peut-on construire une maison sans permis de construire ?
Non. Dès qu’une construction neuve dépasse 20 m² d’emprise au sol ou de surface de plancher, le permis de construire est obligatoire, quel que soit son usage : une maison de plain-pied de 60 m² en compte 3 fois plus. Il n’existe pas de « maison sans permis ».
Mobil-home, caravane et tiny house
- Une caravane peut stationner dans votre jardin moins de 3 mois par an sans autorisation, à condition de ne pas servir d’habitation ni d’annexe au logement. Au-delà de 3 mois, il faut une déclaration préalable.
- Un mobil-home de loisirs, sur roues, ne peut pas être installé dans un jardin privé : sa place est en parc résidentiel de loisirs, en village de vacances classé ou en camping.
- Sans roues ni barre d’attelage, caravane ou mobil-home deviennent une construction : déclaration préalable jusqu’à 20 m², permis au-delà.
La tiny house n’a pas de fiche à part sur service-public.gouv.fr. Les règles ci-dessus servent de repère selon qu’elle reste mobile ou qu’elle est posée à demeure : faites confirmer son classement par le service de l’urbanisme avant de l’installer.
Sans permis ne veut pas dire sans règles
Mesurez l’existant
Relevez la surface de plancher de la maison avant de choisir le formulaire : entre 20 et 40 m² d’extension en zone U, c’est le total après travaux, au-delà de 150 m² ou non, qui décide entre déclaration préalable et permis de construire.
Lisez la zone du PLU
Le seuil de 40 m² ne vaut qu’en zone urbaine (U). Repérez la zone de votre parcelle sur le plan de zonage, puis lisez son règlement : reculs, hauteur et emprise au sol maximale s’appliquent même sans formalité.
Vérifiez le secteur protégé
Aux abords d’un monument historique, en site patrimonial remarquable ou en site classé, la dispense des 5 m² tombe et le délai d’une déclaration préalable passe à 2 mois. Demandez-le au service de l’urbanisme avant de commencer.
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Questions fréquentes sur la surface sans permis de construire
Quelle surface maximum peut-on construire sans permis de construire ?
20 m² d’emprise au sol ou de surface de plancher, avec une déclaration préalable. Pour une extension en zone urbaine (U) d’un PLU, le seuil monte à 40 m², à condition que la maison ne dépasse pas 150 m² de surface de plancher après travaux. Une construction indépendante de 5 m² au plus ne demande aucune formalité, hors secteur protégé. Au-delà, il faut un permis de construire.
À partir de quelle surface faut-il un permis de construire ?
À partir de plus de 20 m² créés pour une construction neuve indépendante (abri, garage séparé, carport isolé), dans toutes les zones. Pour une extension en zone U d’un PLU, à partir de plus de 40 m², ou dès plus de 20 m² si la surface de plancher totale de la maison dépasse 150 m² après travaux. Hors zone U, une extension passe au permis dès plus de 20 m².
Combien de m² peut-on ajouter à sa maison sans permis ?
Jusqu’à 40 m² si le terrain est en zone U d’un PLU et si la maison reste à 150 m² de surface de plancher au plus après travaux ; jusqu’à 20 m² en zone AU, A ou N, avec une carte communale ou sous le règlement national d’urbanisme. Dans les 2 cas, l’extension demande une déclaration préalable, même sous 5 m², puisqu’elle modifie l’aspect extérieur de la maison. service-public.gouv.fr retient aussi 20 m² pour une extension en site protégé.
Faut-il compter l’emprise au sol ou la surface de plancher ?
Les 2 : c’est la plus grande qui fixe la formalité. Un carport ouvert ou un garage n’ont pas de surface de plancher, mais leur emprise au sol compte entière : un carport isolé de 25 m² demande un permis. L’aménagement de combles, à l’inverse, crée de la surface de plancher sans emprise au sol nouvelle. Le calcul est détaillé dans notre guide de l’emprise au sol.
Peut-on construire un abri de jardin de 20 m² sans permis ?
Oui, avec une déclaration préalable : la limite est de 20 m² inclus. Un abri de 5 m² au plus, non accolé à la maison et hors secteur protégé, ne demande rien. Au-delà de 20 m², il faut un permis de construire, même en zone U, puisqu’un abri indépendant n’est pas une extension. Le PLU s’applique dans tous les cas : recul, hauteur, aspect.
Faut-il une autorisation pour une piscine ?
Pas pour un bassin de 10 m² au plus, hors secteur protégé, ni pour une piscine hors sol montée 3 mois par an au plus. De plus de 10 à 100 m², il faut une déclaration préalable, si la piscine n’a pas d’abri ou un abri de moins de 1,80 m. Au-delà de 100 m², ou au-delà de 10 m² avec un abri de plus de 1,80 m de haut, il faut un permis de construire. Le détail est dans notre article piscine : déclaration préalable ou permis.
Peut-on construire une maison sans permis de construire ?
Non. Toute construction neuve de plus de 20 m² d’emprise au sol ou de surface de plancher demande un permis de construire, quel que soit son usage. Un studio de jardin de 20 m² au plus relève de la déclaration préalable, si le règlement de la zone l’autorise. Un mobil-home de loisirs sur roues ne peut pas être installé dans un jardin privé ; sans ses roues, il devient une construction soumise aux mêmes seuils.
Les seuils sont-ils les mêmes près d’un monument historique ?
Non. En secteur protégé (abords d’un monument historique, site patrimonial remarquable, site classé), la dispense des 5 m² disparaît : la déclaration préalable est exigée dès le 1er m², jusqu’à 20 m². Une piscine de 10 m² ou moins, une terrasse de plain-pied et un mur de toute hauteur y demandent aussi une déclaration. Le délai d’instruction passe à 2 mois. Voyez notre guide du périmètre ABF.
Que risque-t-on à construire sans l’autorisation requise ?
C’est un délit : l’amende pénale va de 1 200 € à 300 000 €, et l’action pénale se prescrit par 6 ans après l’achèvement des travaux. La commune peut demander la démolition ou la mise en conformité pendant 10 ans, un voisin pendant 5 ans (service-public.gouv.fr, fiche F642). Une régularisation reste souvent possible par une demande déposée après coup, instruite selon les règles du jour du dépôt.

Romain GRANGES
Responsable bureau d'études · RG Conception
Spécialiste en autorisations d'urbanisme, conception de plans d'architecture et conformité PLU / RE2020. J'accompagne depuis plus de 13 ans les particuliers et maîtres d'œuvre dans la validation de leurs permis de construire et déclarations préalables partout en France.
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