Comment faire un plan de masse ?

Comprendre l’importance du plan de masse et y indiquer les bonnes informations

Définition: Qu'est ce qu'un plan de masse ?

Le plan de masse est l’une des pièces graphiques à fournir dans votre demande d’autorisation de construire. Ce document permet à l’urbanisme de vérifier la conformité de votre projet avec la règlementation en vigueur sur votre commune, quelle soit Locale (Plan Local de l’Urbanisme) ou Nationale (Règlementation Nationale de l’Urbanisme).

Pour les demandes de permis de construire, ce plan correspond à la pièce PCMI2 pour les projets de construction de maisons individuelles et/ou ses annexes et PC2 pour tous les autres projets. Pour les demandes préalables aux travaux, ce plan porte la mention DPMI2 (projets de construction de maison individuelle et/ou ses annexes) et DP2 pour tous les autres projets.

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Contenu d'un plan de masse

Un plan de masse est une pièce graphique qui doit être très précise et ne comporter aucun doute sur les informations fournis. Il doit permettre à l’administration de comprendre immédiatement votre projet comme, notamment, son implantation précise sur le terrain depuis les limites.

Les constructions existantes

Quelque soit votre projet, le plan de masse doit représenter les constructions existantes. Cela est d’autant plus important en cas de projet d’extension, d’agrandissement, de construction de garage, piscine, véranda.

Le projet

Le projet doit être bien visible sur le plan de masse. Vous devez y représenter les cotations dans les 3 dimensions afin que l’urbanisme puisse valider son implantation.

Les limites de votre terrain et ses clôtures

Vous devez faire apparaitre distinctement les limites séparatives et les limites par rapport aux voies et aux emprises publiques. Cela rejoins notre précédent point, vous devez indiquer les distances de votre projet depuis la perpendiculaire de ses limites. En cas de projet d’édification de clôtures et/ou portail, vous devrez les faire apparaitre ainsi que leur dimensions.

L'accès au terrain depuis l'espace public ou rural

L’administration pourra ainsi valider si les accès, allées, allées de garage, servitudes sont suffisantes et qu’elles ne présentent pas un risque pour la sécurité des usagers. Les sorties qui donne un accès direct sur l’espace public est souvent règlementé.

Les aménagements extérieurs divers

N’oubliez pas d’indiquer les aménagement extérieur tels que les dalles, terrasses, abris, cabanons, véranda, barbecue… Ses aménagements sont aussi règlementé.

Espaces verts: végétations, plantations...

Vous devez également indiquer les plantations avant et après travaux. Les espaces verts ont une importance primordiale notamment pour la biodiversité. Dans certaine commune il peut vous être demandé un calcul démontrant la prise en compte du BioTope. Vous devez donc indiquer si vous allez planter ou abattre des plantes/arbres.

Les réseaux Voirie et Réseaux Divers (VRD)

Il est important de faire apparaitre les réseaux d’électricité et de gaz, de téléphonie, d’eaux pluviales, d’eaux usées et d’eau potable selon la nature du projet. Si votre terrain est viabilisé, il suffira de représenter par des traits, le raccordement aux réseaux publiques. Si ce n’est pas le cas, notamment pour les évacuations, vous devrez présenter une solution de traitement des eaux pluviales et des eaux usées (tranchées d’infiltrations, puits perdu, fosse septique…)

Les annotations

Pour faciliter la compréhension de votre projet, il est recommandé d’indiquer l’emplacement des prises des photographies de l’environnement proche et lointain, de la coupe générale, du Nord, de l’accès à la parcelle et des voiries publiques…

Comment dessiner un plan de masse ?

Pré-requis
  • Logiciel de CAD (type AutoCAD, ArchiCAD…)
  • Plan du géomètre ou plan du cadastre à l’échelle
  • Plans de votre projet
[ étape 1 ]

Le fond de plan

  • 01
    Plan du géomètre
  • 01-BIS
    Plan du cadastre.gouv.fr
Pour commencer, vous allez devoir réutiliser le fond de plan du terrain avec le bornage et les limites de propriété. Si vous avez le plan du géomètre vous allez pouvoir implanter votre projet avec précision.
Il est possible de réutiliser le plan du cadastre pour implanter votre projet. Cela étant dit, ils ne sont généralement pas très précis mais peut être suffisant.
[ étape 2 ]

Votre projet

  • 02
    Implantation de votre projet
  • 02-2
    Cotations
  • 02-3
    Annotations
Une fois le fond de plan préparé, vous allez devoir dessiner votre projet sur le terrain. Veillez à bien respecter l'échelle.
Vous devrez indiquer toutes les cotes dans les 3 dimensions: largeur, longueur, hauteur/profondeur afin que l'administration puisse vérifier la conformité de votre projet. Dans certaine commune les remblais et déblais sont limité en hauteur.
Pour faciliter la compréhension de votre dossier de permis de construire, vous devrez indiquer la position de la coupe générale (PC3 - PCMI3 - DP3 - DPMI3). Vous positionnerez également l'emplacement des prises des photographies de l’environnement proche et lointain.
[ étape 3 ]

Aménagements extérieurs

  • 03-1
    Accès et clôtures
  • 03-2
    Végétation
Indiquez précisément le cheminement des accès voiture et piéton ainsi que leurs revêtement (gravier, bitume...). Représentez les clôtures et portail si vous souhaitez en créer ainsi que leurs dimensions.
Indiquez la végétation que vous souhaitez planter et/ou celles que vous souhaitez supprimer. Pour la biodiversité, il est de plus en plus recommandé de créer des espaces verts bénéfique pour l'environnement. Certaine communes peuvent l'exiger au travers du respect du BioTope.
[ étape 4 ]

Réseaux VRD

  • 04
    Electricité - Gaz - Téléphonie - Eau potable - Eaux Pluviales - Eaux usées
Selon la nature de votre projet, vous allez devoir représenter le raccordement aux réseaux publiques. Si votre terrain n'est pas viabilisé ou en partie, vous devrez présenter des solutions adaptées à la règlementation. Des études spécifiques peuvent être demandées pour valider cela.

Exemple de plan de masse pour une maison

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